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Marques déposées par Basse
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BAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAS
Basse

Numéro de dépôt :
959825
Date de dépôt :
24/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAS

Déposée le 24 juin 1976 par Basse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Basse domicilié(e) (soc. an.), 41, rue Ybry, Neuilly (Hauts-de-Seine). - France.

La marque BAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BAS est expirée depuis le 24 juin 1986.

Basse a également déposé les autres marques suivantes : DATEL , FICHIER ROUGE , L'ART DU SPORT , ART FOOT , ARCHIMEDE


Basse - (soc. an.), 41, rue Ybry, Neuilly (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Bulletin d'annonces de personnes célibataires, veuves, divorcées.